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ADMR

L’ADMR de la Plaine intervient sur votre commune et vous propose les services suivants : Ouvrir en ...

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RPI

Le Regroupement Pédagogique Intercommunal Cantine Périscolaire École maternelle d'Unias École ...

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AP_dates_modalites_2023_2024.pdf
(pdf - 432 Ko)

SKM_28723070514320

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Cité dans : Réglementations pèche et Chasse

montrond-149-12-REGION.pdf
(pdf - 89 Ko)

2023 Horaires 149-12 REGION Mise à jour : Août 2023- Date de validité : Août 2024 ...

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Cité dans : Transports

Flyer_Abandon_Armes_juillet2023_BAT-2.pdf
(pdf - 759 Ko)

Dès le 10 juillet 2023 Vous êtes dans la Drôme, la Loire ou le Rhône ? Procédure simplifiée → ...

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Cité dans : Réglementations pèche et Chasse

ADMR.pdf
(pdf - 565 Ko)

22C-6-20171229180204

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Cité dans : ADMR

conseil_architecte_1.pdf
(pdf - 97 Ko)

SKM_C250i23092611440

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Cité dans : Conseil en architecture

CBS_FichePedagogique_-_aout_23-2.pdf
(pdf - 253 Ko)

1 PLUi - Fiche pédagogique COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE (CBS) Qu’est-ce que le coefficient de ...

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Cité dans : Documents d'urbanisme

cerfa_13703-11_DP_maison_individuelle.pdf
(pdf - 1 Mo)

1 / 2 Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable* Madame, Monsieur, * Dans le cadre d’une ...

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Cité dans : Documents d'urbanisme

Délibération instaurant la DP pour les clôtures
(pdf - 333 Ko)

Instauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures sur le territoire du PLUi

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Cité dans : PLUi

Délibération définissant les modalités de collaboration entre la communauté et ses communes membres
(pdf - 369 Ko)

Définition des modalités de collaboration entre la communauté d'agglomération et ses communes ...

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Cité dans : PLUi

Charte gouvernance
(pdf - 286 Ko)

Charte de gouvernance pour l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Loire Forez ...

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Cité dans : PLUi

Délibération prescrivant le plan local d’urbanisme intercommunal
(pdf - 371 Ko)

Prescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération, définition des ...

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Cité dans : PLUi

Délibération d’approbation du PLUi
(pdf - 420 Ko)

Approbation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal à 45 communes

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Cité dans : PLUi

Délibération instaurant le droit de préemption
(pdf - 573 Ko)

Instauration du droit de préemption urbain (DPU) suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme ...

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Délibération instaurant la DP pour les clôtures
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Délibération définissant les modalités de collaboration entre la communauté et ses communes membres
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Charte gouvernance
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Délibération prescrivant le plan local d’urbanisme intercommunal
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Délibération d’approbation du PLUi
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Délibération instaurant le droit de préemption
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Délibération instaurant la DP pour les clôtures (pdf - 333 Ko)

Délibération définissant les modalités de collaboration entre la communauté et ses communes membres (pdf - 369 Ko)

Charte gouvernance (pdf - 286 Ko)

Délibération prescrivant le plan local d’urbanisme intercommunal (pdf - 371 Ko)

Délibération d’approbation du PLUi (pdf - 420 Ko)

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