Entrée en vigueur du PLUi le 20 décembre 2022
Le PLUi est consultable sur le site internet dédié au PLUi www.pluiloireforez.fr
Il est consultable en version papier en mairie depuis le 26 décembre 2022 (aux horaires d’ouverture de la mairie).
Documents disponibles
- 20251125_CC_DEL17_PLU_Annexe_Bilan_de_la_concertation_PLUi_84communes.pdfBilan de la concertation(pdf - 5 Mo)
- 20251125_CC_DEL17_PLU.pdfDélibération tirant le bilan de la concertation du projet de PLUi(pdf - 336 Ko)
- deliberation_du_16_septembre_2025-PLUi.pdfIntégration de nouveaux objets dans le cadre de la procédure de modification N°2 du PLUi à 45 communes(pdf - 297 Ko)
- deliberation_Loire_Forez_du_08_juillet_2025.pdf(pdf - 197 Ko)
- Deliberation_Loire_Forez_du_15_octobre_2024-PLU.pdf(pdf - 301 Ko)
- Deliberation_CC_DPU_20240312_Mise_a_jour_du_DPU_et_du_DPUr.pdfmise à jour du DPU et du DPUR(pdf - 3 Mo)
- 20221213_CC_DEL44_PLU_charte_gouvernance_PLUi87.pdfCharte de gouvernance pour l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Loire Forez agglomération(pdf - 286 Ko)
- 20221213_CC_DEL45_PLU.pdfPrescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation avec le public(pdf - 371 Ko)
- deliberation_du_13_decembre_2022-2.pdfApprobation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal à 45 communes(pdf - 420 Ko)
- SKM_C250i22122115560-2.pdfInstauration du droit de préemption urbain (DPU) suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) et répartition de l'exercice du DPU(pdf - 573 Ko)
- Delib_n__2023-11-20_Mise_a_jour_DPU.pdf(pdf - 744 Ko)
- 20221213_CC_DEL44_PLU.pdfDéfinition des modalités de collaboration entre la communauté d'agglomération et ses communes membres pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal(pdf - 369 Ko)
- 20221213_CC_DEL41_PLU-2.pdfInstauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures sur le territoire du PLUi(pdf - 333 Ko)
Partager :