Entrée en vigueur du PLUi le 20 décembre 2022
Le PLUi est consultable sur le site internet dédié au PLUi www.pluiloireforez.fr
Il est consultable en version papier en mairie depuis le 26 décembre 2022 (aux horaires d’ouverture de la mairie).
Documents disponibles
- 20251125_CC_DEL17_PLU_Annexe_Bilan_de_la_concertation_PLUi_84communes.pdfBilan de la concertation(pdf - 5 Mo)
- Délibération N°2025-11-17Délibération tirant le bilan de la concertation du projet de PLUi(pdf - 336 Ko)
- Délibération du 16 septembre 2025- modif N°2 PLUiIntégration de nouveaux objets dans le cadre de la procédure de modification N°2 du PLUi à 45 communes(pdf - 297 Ko)
- deliberation_Loire_Forez_du_08_juillet_2025.pdf(pdf - 197 Ko)
- Délibération Loire Forez du 15 octobre 2024 modif n°2 PLUi(pdf - 301 Ko)
- Deliberation_CC_DPU_20240312_Mise_a_jour_du_DPU_et_du_DPUr.pdfmise à jour du DPU et du DPUR(pdf - 3 Mo)
- Charte gouvernanceCharte de gouvernance pour l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Loire Forez agglomération(pdf - 286 Ko)
- Délibération prescrivant le plan local d’urbanisme intercommunalPrescription du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Loire Forez Agglomération, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation avec le public(pdf - 371 Ko)
- Délibération d’approbation du PLUiApprobation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal à 45 communes(pdf - 420 Ko)
- Délibération instaurant le droit de préemptionInstauration du droit de préemption urbain (DPU) suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) et répartition de l'exercice du DPU(pdf - 573 Ko)
- Delib_n__2023-11-20_Mise_a_jour_DPU.pdf(pdf - 744 Ko)
- Délibération définissant les modalités de collaboration entre la communauté et ses communes membresDéfinition des modalités de collaboration entre la communauté d'agglomération et ses communes membres pour l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal(pdf - 369 Ko)
- Délibération instaurant la DP pour les clôturesInstauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures sur le territoire du PLUi(pdf - 333 Ko)
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