Aller au contenu
Aller à la recherche
Commune d'Unias
menu principal
Notre village
Diaporamas
Histoire
Géographie
Sentiers bords de Loire
Infos municipales
Élus
Conseil Municipal
Voir les sous pages Conseil Municipal
Comptes-rendus
Délibérations
Arrêtés municipaux
Arrêtés permanents
Arrêtés préfectoraux
Intercommunalités
Bulletins municipaux
Urbanisme
Voir les sous pages Urbanisme
PLUi
Documents d'urbanisme
Conseil en architecture
Plan de la ville
Infos pratiques
Démarches administratives
Voir les sous pages Démarches administratives
Services publics
ADMR
Bibliothèque
Eau potable
Ordures ménagères
Déchetteries
Garde d'enfants
locations salle des fêtes
Paroisse Saint-Joseph
Transports
Numéros d'Urgence
Réglementations pèche et Chasse
Maison des services
Associations
Écoles
RPI
Voir les sous pages RPI
Cantine
Périscolaire
École maternelle d'Unias
École primaire de l'Hôpital le Grand
Voir les sous pages École primaire de l'Hôpital le Grand
CR Conseil d'école
Collèges
Artisans
Moteur de recherche
Fermer
Rechercher sur le site
Accessibilité
Gestion des cookies
Vous êtes ici :
Unias
Services publics
Partager cette page :
Facebook
Twitter
Linkedin
Whatsapp
Envoyer par email
Imprimer
Associations
Étapes de vie
Baux
Comptabilité - Facturation
Entreprises en difficulté
Environnement
Financement
Fiscalité
Fonctionnement de l'entreprise
Pratiques commerciales
Ressources humaines
Secteurs d'activité
Dossier
Accueil professionnels
Environnement
Économie circulaire - Déchets
Économie circulaire
Filières à Responsabilité Élargie du Producteur (REP)
Bonus réparation : en faire bénéficier ses clients
Bénéficier du fonds réemploi et réutilisation (ESS)
Reprise obligatoire de certains produits usagés par les distributeurs
Indices de durabilité et de réparabilité
Fontaines d'eau potable dans les établissements recevant du public (ERP)
Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)
Interdiction de certains plastiques (à usage unique, microplastiques, etc.)
Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur
Interdictions liées à la distribution de publicités
Gestion des déchets et des invendus
Gestion des déchets de l'entreprise : ce qui doit être mis en place
Gestion des invendus non alimentaires et alimentaires
Tri à la source des déchets des entreprises : ce qu'il faut savoir
Gestion des déchets dangereux des entreprises
Fiscalité
Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Service en ligne
Gérer la traçabilité des déchets et de l'amiante (Trackdéchets)
Bourse des déchets - Annonces de ventes, dons, demandes de matériaux
Demande de sortie du statut de déchet
Transferts transfrontaliers de déchets - document de notification
Transferts transfrontaliers de déchets - document de mouvement
Informations accompagnant les transferts transfrontaliers de déchets
Élimination des déchets d'amalgames dentaires - bordereau de prise en charge
Élimination des déchets d'amalgames dentaires - bordereau d'envoi
Élimination des pièces anatomiques humaires - bordereau de suivi
Élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux - bordereau de suivi
Élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux avec regroupement - bordereau de suivi
Formulaire de diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments
Formulaire de récolement relatif aux diagnostics portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou rénovation significative de bâtiments
Déclaration en ligne de détention des appareils contenant des PCB ou PCT
Demande de plan particulier de décontamination et d'élimination des appareils contenant des PCB
Déclaration en ligne des substances à l'état nanoparticulaire (R-Nano)
Fiche d'intervention pour les opérations nécessitant une manipulation de fluides frigorigènes effectuées sur un équipement
Contrat d'assemblage et de mise en service d'un équipement préchargé contenant des fluides frigorigènes
TIRUERT : Certificat de teneur en biocarburants durables
TIRUERT : Certificat d'acquisition de biocarburants durables (ou certificat d'incorporation de biocarburants durables)
Demande d'enregistrement d'un distributeur de carburant en acquitté avec ou sans installation de stockage
Télédéclaration annuelle des émissions polluantes
Consultation du Registre français des émissions polluantes des industries et des élevages
Module d'accessibilité
×
Fermer
Police (dyslexie)
Contrastes renforcés
Interlignage
Partager cette page :